SI enfance jeunesse de Barbazan-Debat - Soues

MIS À JOUR LE 15/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
SIEJ
Numéro SIREN
200040467
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Tarbes
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/2013
Date d'effet
11/10/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
65690 Barbazan-Debat
Commune du siège
Barbazan-Debat

Population

6 602Population totale regroupée en vigueur
507,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65062216500629Barbazan-Debat23 562

65

65433216504332Soues23 040

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOUPRET Yves

Président

Barbazan-Debat
MmeCORONADO Danielle

Vice président

Soues

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 11/10/2013

Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Télécharger le document Arrêté de créationPDF - 95.30 ko

Le 11/07/2014

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 02/12/2013

Séance d'installation