SIVOM d'action sociale de l'Ouest Cambrésis

MIS À JOUR LE 10/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200043446
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cambrai
Département
Nord (59)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/11/2013
Date d'effet
01/12/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
59268 Cuvillers
Commune du siège
Cuvillers
Téléphone
03 27 79 90 87

Population

3 094Population totale regroupée en vigueur
93,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

59

59001215900010Abancourt2465

59

59023215900234Aubencheul-au-Bac2542

59

59048215900481Bantigny2507

59

59085215900853Blécourt2315

59

59167215901679Cuvillers2190

59

59294215902941Haynecourt2312

59

59300215903006Hem-Lenglet2560

59

59552215905522Sancourt2203

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLAINE Françoise

Président

Abancourt
MmePOULAIN Bernadette

Autre délégué

Abancourt
M.BASSELET Jean-Paul

Autre délégué

Blécourt
MmeMANNO Karine

Autre délégué

Blécourt
MmeBLANCHARD Yvette

Autre délégué

Hem-Lenglet
MmeHOSSELET Jeannine

Autre délégué

Hem-Lenglet

Compétences

4

Sanitaire et social

  • Activités sanitaires

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 28/11/2013

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Le 10/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 16/06/2017

Remplacement d'un délégué titulaire de la commune de CUVILLERS

Le 08/06/2016

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 04/08/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant