SM des bassins versants Centre Médoc - Gargouilh
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FERON JEAN-MARIE | Président | CC Médoc Coeur de Presqu'île |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Médoc Atlantique
Carcans
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Cissac-Médoc - Ordonnac - Pauillac - Saint-Estèphe - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Julien-Beychevelle - Saint-Laurent-Médoc - Saint-Sauveur - Saint-Seurin-de-Cadourne - Vertheuil
CC Médoc Estuaire
Cussac-Fort-Médoc
CC Médullienne
Listrac-Médoc
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Médoc Atlantique
Carcans
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Cissac-Médoc - Ordonnac - Pauillac - Saint-Estèphe - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Julien-Beychevelle - Saint-Laurent-Médoc - Saint-Sauveur - Saint-Seurin-de-Cadourne - Vertheuil
CC Médoc Estuaire
Cussac-Fort-Médoc
CC Médullienne
Listrac-Médoc
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Médoc Atlantique
Carcans
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Cissac-Médoc - Ordonnac - Pauillac - Saint-Estèphe - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Julien-Beychevelle - Saint-Laurent-Médoc - Saint-Sauveur - Saint-Seurin-de-Cadourne - Vertheuil
CC Médoc Estuaire
Cussac-Fort-Médoc
CC Médullienne
Listrac-Médoc
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Médoc Atlantique
Carcans
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Cissac-Médoc - Ordonnac - Pauillac - Saint-Estèphe - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Julien-Beychevelle - Saint-Laurent-Médoc - Saint-Sauveur - Saint-Seurin-de-Cadourne - Vertheuil
CC Médoc Estuaire
Cussac-Fort-Médoc
CC Médullienne
Listrac-Médoc
- Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
CC Médoc Atlantique
Carcans
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Cissac-Médoc - Ordonnac - Pauillac - Saint-Estèphe - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Julien-Beychevelle - Saint-Laurent-Médoc - Saint-Sauveur - Saint-Seurin-de-Cadourne - Vertheuil
CC Médoc Estuaire
Cussac-Fort-Médoc
CC Médullienne
Listrac-Médoc