Syndicat Cuisine Rochefort Océan
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200045854
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/02/2014
Date d'effet
01/03/2014
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Moulin de la Prée
17300 Rochefort
Commune du siège
Rochefort
Téléphone
05 46 82 16 22
Adresse électronique
contact@cro17.fr
Population
28 962Population totale regroupée en vigueur
348,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | COUSTY SOPHIE | Président | Rochefort |
| M. | BESSAGUET BRUNO | Vice-président | Moragne |
| Mme | FRANCOIS PATRICIA | Membre du bureau | Breuil-Magné |
| Mme | LEROY PIERRETTE | Membre du bureau | Saint-Laurent-de-la-Prée |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 096 391 |
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Modification des statuts