SI des écoles du Gelon Coisin

MIS À JOUR LE 24/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
SIEGC
Numéro SIREN
200046001
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/03/2014
Date d'effet
01/04/2014
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
26 Impasse du Grand Champ
73390 Chamoux-sur-Gelon
Commune du siège
Chamoux-sur-Gelon

Population

6 052Population totale regroupée en vigueur
85,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73041217300417Betton-Bettonet2316

73

73053217300532Bourgneuf2677

73

73068217300680Chamousset2630

73

73069217300698Chamoux-sur-Gelon2982

73

73072217300722Champ-Laurent131

73

73079217300797Châteauneuf2949

73

73089217300896Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier21 333

73

73133217301332Hauteville2364

73

73166217301662Montendry152

73

73315217303155Villard-Léger2449

73

73314217303148Villard-d'Héry2269

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBOUVIER Nicole

Président

Bourgneuf
M.BARBIER Eric

1er Vice président

Champ-Laurent
M.BERTHIER Jérôme

2ème Vice président

Betton-Bettonet
MmeCOUDRAY Anne

3ème Vice président

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 14/03/2014

Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Le 03/06/2019

L'article 4 de l'arrêté préfectoral du 14 mars 2014 susvisé, est modifié ainsi qu'il suit : " Le siège du syndicat se trouve à l'adresse suivante : 26 impasse du Grand Champ - 73390 Chamoux-sur-Gelon"