Syndicat scolaire du Blanc-Mont

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200046845
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lunéville
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/07/2014
Date d'effet
01/07/2014
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Mairie de Blâmont
54450 Blâmont
Commune du siège
Blâmont

Population

1 929Population totale regroupée en vigueur
29,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54013215400136Amenoncourt289

54

54030215400300Autrepierre279

54

54077215400771Blâmont31 054

54

54124215401241Chazelles-sur-Albe252

54

54211215402116Frémonville2212

54

54230215402306Gogney256

54

54233215402330Gondrexon234

54

54271215402710Igney2115

54

54458215404583Repaix2112

54

54562215405622Verdenal2126

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARCEL Michel

Président

Repaix
MmeKIPPEURT Lucie

Vice président

Amenoncourt

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/07/2014

Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Le 28/06/2018

Le 18/09/2015

Le 03/06/2015

Adhésion des communes d'Amenoncourt et Autrepierre