SMRPI Aubagnan, Bats, Vielle-Tursan
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200047074
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mont-de-Marsan
Département
Landes (40)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/07/2014
Date d'effet
24/07/2014
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
40320 Bats
Commune du siège
Bats
Téléphone
05 58 79 18 71
Population
902Population totale regroupée en vigueur
39,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
40 | 200030435 | CC d'Aire-sur-l'Adour | 4 | 294 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LABORDE Benoît | Président | CC d'Aire-sur-l'Adour |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC d'Aire-sur-l'Adour
Vielle-Tursan
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC d'Aire-sur-l'Adour
Vielle-Tursan
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Compétence périscolaire et mise en place d'un PEDT
Changement de dénomination du syndicat, adhésion de la CC d'Aire sur l'Adour qui représente la commune de Vielle Tursan