SIVOS de Montemboeuf

MIS À JOUR LE 19/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200050029
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/12/2014
Date d'effet
01/01/2015
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
11 Place de la Mairie
16310 Montemboeuf
Commune du siège
Montembœuf
Téléphone
05 45 61 72 89
Adresse électronique
sivosdemontemboeuf@orange.fr

Population

3 426Population totale regroupée en vigueur
18,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

16

16096211600960Cherves-Châtelars2425

16

16188211601885Le Lindois2342

16

16183211601836Lésignac-Durand2173

16

16212211602123Massignac2376

16

16213211602131Mazerolles2308

16

16225211602255Montembœuf2691

16

16239211602396Mouzon2141

16

16289211602891Roussines2302

16

16364211603642Sauvagnac270

16

16398211603980Verneuil295

16

16416211604160Vitrac-Saint-Vincent2503

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DELAGE Sébastien

Président

Cherves-Châtelars

Compétences

4

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 23/12/2014

Création d'un groupement

Le 25/09/2023

Le 04/07/2022

Le 16/07/2020

Élection du président du SIVOS, M. Jean-Pierre BOURNIER.

Le 23/12/2014

Fusion / création du SIVOS de Montemboeuf