SM des eaux du Centre Beaujolais
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200050870
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/01/1948
Date d'effet
12/02/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Arnas
69400 Arnas
Commune du siège
Arnas
Téléphone
04 74 65 07 84
Adresse électronique
mairie.arnas@wanadoo.fr
Population
82 757Population totale regroupée en vigueur
369,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
69 | 200040590 | CA Villefranche Beaujolais Saône | 10 | 75 051 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUMONTET Jean-Pierre | Président | CA Villefranche Beaujolais Saône |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion directe de St Georges de Reneins
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