SM des eaux du Centre Beaujolais
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200050870
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/01/1948
Date d'effet
12/02/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Arnas
69400 Arnas
Commune du siège
Arnas
Téléphone
04 74 65 07 84
Adresse électronique
mairie.arnas@wanadoo.fr
Population
23 574Population totale regroupée en vigueur
134,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
69 | 200040590 | CA Villefranche Beaujolais Saône | 10 | 15 868 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUMONTET Jean-Pierre | Président | CA Villefranche Beaujolais Saône |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CA Villefranche Beaujolais Saône
Arnas - Blacé - Denicé - Le Perréon - Montmelas-Saint-Sorlin - Rivolet - Saint-Cyr-le-Chatoux - Saint-Julien - Saint-Étienne-des-Oullières - Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais - Vaux-en-Beaujolais
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour statuts