SIVOM "De l'Arc à l'Étang"

MIS À JOUR LE 20/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200051407
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Aix-en-Provence
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/04/2015
Date d'effet
07/04/2015
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place Camille Pelletan
Hôtel de Ville
13580 La Fare-les-Oliviers
BP 39
Commune du siège
La Fare-les-Oliviers
Téléphone
07 87 15 71 98

Population

44 113Population totale regroupée en vigueur
319,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

13

13118211301189Coudoux33 855

13

13037211300371La Fare-les-Oliviers39 066

13

13051211300512Lançon-Provence39 758

13

13081211300819Rognac312 458

13

13112211301122Velaux38 976

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GUERIN Yannick

Président

Velaux
MmeCRESPY Nicole

Vice président

Coudoux
M.DONADIO Jean Louis

Vice président

Lançon-Provence
M.GREE Yannick

Autre délégué

Rognac
M.NICOLAS Eric

Autre délégué

Rognac
M.NICOLLET Willy

Autre délégué

Rognac
M.DUDONS Fabien

Autre délégué

Coudoux
M.BARRET Guy

Autre délégué

Coudoux
MmePOILLONG Valérie

Autre délégué

Lançon-Provence
M.STEVENIN Olivier

Autre délégué

Lançon-Provence
M.GERMAIN Gabriel

Autre délégué

Velaux
M.FRATE Michel

Autre délégué

Velaux
MmeGARCIA Chantal

Autre délégué

La Fare-les-Oliviers
M.MARCILIAC Jérôme

Autre délégué

La Fare-les-Oliviers
M.SPINELLY Eric

Autre délégué

La Fare-les-Oliviers

Compétences

3

Production, réseaux et distribution d'énergie

  • Eclairage public

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 07/04/2015

Création d'un groupement

Le 20/12/2024

Désignation des délégués de Rognac au sein du comité syndical du SIVOM de l'Arc à l'Etang

Le 04/11/2024

Remplacement d'un délégué de La Fare-les-Oliviers au sein du comoité syndical

Le 01/03/2024

Election nouveau président suite décès de M Olivier GUIROU

Le 08/02/2024

Désignation d'un nouveau délégué au sein du comité syndical du SIVOM de l'Arc à l'Etang