SI scolaire de la vallée du Trey
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200051894
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/05/2015
Date d'effet
21/05/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Place du 11 Novembre
Mairie de Vandières
54121 Vandières
Commune du siège
Vandières
Téléphone
03 83 81 71 65
Adresse électronique
commune@vandieres54.fr
Population
1 420Population totale regroupée en vigueur
45,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
54 | 200070738 | CC Mad et Moselle | 1 | 148 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COLIN Jean-Pierre | Président | Vandières |
| M. | HERESBACH jJean-Yves | Vice président | Villers-sous-Prény |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC Mad et Moselle
Vilcey-sur-Trey
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts du syndicat
Substitution de la commune de Vicey-sur-Trey par la communauté de communes Mad et Moselle à compter du 01/01/2017
Transformation du Syndicat en syndicat mixte suite à la substituion de la communauté de communes du chardon lorrain à la commune de VILCEY-SUR-TREY