SIVOS "Terre Querelle"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200051902
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Charleville-Mézières
Département
Ardennes (08)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/05/2015
Date d'effet
27/05/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Francis Poulenc
Pôle scolaire
08320 Aubrives
Commune du siège
Aubrives
Téléphone
03 24 41 63 34
Adresse électronique
mairieaubrives@wanadoo.fr
Site internet
www.aubrives.fr
Population
1 666Population totale regroupée en vigueur
66,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PRIGNON Fabien | Président | Aubrives |
| Mme | BODART Isabelle | 1er Vice président | Hierges |
| M. | JOUNIAUX Fabrice | 2ème Vice président | Foisches |
| Mme | MANDON Sabine | 3ème Vice président | Ham-sur-Meuse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Modification des coordonnées
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués