SM de la vallée des Longs
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200052850
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mont-de-Marsan
Département
Landes (40)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/06/2015
Date d'effet
01/07/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
40091 Artassenx
Commune du siège
Artassenx
Téléphone
05 58 44 03 99
Population
3 471Population totale regroupée en vigueur
75,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
40 | 244000808 | CA Mont de Marsan Agglomération | 2 | 1 675 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DELETRE Janet | Président | CA Mont de Marsan Agglomération |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CA Mont de Marsan Agglomération
Bretagne-de-Marsan
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts (actualisation)
Adhésion de la commune de saint Maurice sur l'Adour
Transformer un syndicat en SMF
Modification de la raison sociale et du sigle