SIVOS des Châtaigniers

MIS À JOUR LE 18/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200056349
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montmorillon
Département
Vienne (86)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
04/11/2015
Date d'effet
01/01/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue Capella
Mairie
86250 La Chapelle-Bâton
Commune du siège
La Chapelle-Bâton
Téléphone
05 49 87 11 58

Population

1 537Population totale regroupée en vigueur
17,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

86

86119218601193Joussé4311

86

86055218600559La Chapelle-Bâton4358

86

86189218601896Payroux4469

86

86242218602423Saint-Romain4399

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MERCIER JEAN-MICHEL

Président

La Chapelle-Bâton
MmeNOIRAULT LYDIE

Vice-président

Joussé
M.BEAU JACKY

Vice-président

Saint-Romain
MmeCOQUILLEAU SYLVIE

Vice-président

Payroux
M.GEFFROY ARMAND

Autre délégué

Joussé
MmeCONTE CATHY

Autre délégué

Joussé
MmeLELONG MARIANNE

Autre délégué

Joussé
MmePUISAIS VIRGINIE

Autre délégué

Joussé
MmePASQUET OPHELIE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeDUQUERROY NATHALIE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeBARRE JOCELYNE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeLOCQUART AMELIA

Autre délégué

Saint-Romain
MmeROVERY CHRISTELLE

Autre délégué

Saint-Romain
M.BOUE ALEXANDRE

Autre délégué

Saint-Romain
MmeHENAULT MARIE-FRANCE

Autre délégué

Payroux
M.DIOT NICOLAS

Autre délégué

Payroux
M.ROBUCHON JEROME

Autre délégué

Payroux

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 04/11/2015

Création du SIVOS suite à la fusion des SIVOS de Val de Clain et de la Chapelle Bâton/St Romain

Le 18/06/2020

Installation du conseil syndical

Le 04/01/2016

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