SIVOS des Châtaigniers

MIS À JOUR LE 18/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200056349
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montmorillon
Département
Vienne (86)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
04/11/2015
Date d'effet
01/01/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue Capella
Mairie
86250 La Chapelle-Bâton
Commune du siège
La Chapelle-Bâton
Téléphone
05 49 87 11 58

Population

1 537Population totale regroupée en vigueur
17,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

86

86119218601193Joussé4311

86

86055218600559La Chapelle-Bâton4358

86

86189218601896Payroux4469

86

86242218602423Saint-Romain4399

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MERCIER JEAN-MICHEL

Président

La Chapelle-Bâton
MmeNOIRAULT LYDIE

Vice président

Joussé
M.BEAU JACKY

Vice président

Saint-Romain
MmeCOQUILLEAU SYLVIE

Vice président

Payroux
M.GEFFROY ARMAND

Autre délégué

Joussé
MmeCONTE CATHY

Autre délégué

Joussé
MmeLELONG MARIANNE

Autre délégué

Joussé
MmePUISAIS VIRGINIE

Autre délégué

Joussé
MmePASQUET OPHELIE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeDUQUERROY NATHALIE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeBARRE JOCELYNE

Autre délégué

La Chapelle-Bâton
MmeLOCQUART AMELIA

Autre délégué

Saint-Romain
MmeROVERY CHRISTELLE

Autre délégué

Saint-Romain
M.BOUE ALEXANDRE

Autre délégué

Saint-Romain
MmeHENAULT MARIE-FRANCE

Autre délégué

Payroux
M.DIOT NICOLAS

Autre délégué

Payroux
M.ROBUCHON JEROME

Autre délégué

Payroux

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 04/11/2015

Création du SIVOS suite à la fusion des SIVOS de Val de Clain et de la Chapelle Bâton/St Romain

Le 18/06/2020

Installation du conseil syndical

Le 04/01/2016

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