Syndicat "des fontaines"
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200057446
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/11/2015
Date d'effet
04/12/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de l'École
Mairie
25300 Granges-Narboz
Commune du siège
Granges-Narboz
Téléphone
03 81 39 04 99
Population
1 896Population totale regroupée en vigueur
72,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VUILLEMIN Sophie | Président | Granges-Narboz |
| M. | MALFROY Lionel | Vice président | Sainte-Colombe |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Arrêté de création
Modification des membres du comité syndical
Modification de la nature juridique
Ajout des délégués