SI le Rieu
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200060168
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/12/2015
Date d'effet
17/12/2015
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Route de la Tour
Mairie de Saint-Martin-la-Plaine
42800 Saint-Martin-la-Plaine
Commune du siège
Saint-Martin-la-Plaine
Population
5 840Population totale regroupée en vigueur
343,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FAUCHET Martial | Président | Saint-Martin-la-Plaine |
| M. | DUCRET Fabrice | Vice président | Saint-Joseph |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Arrêté de modification
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Extension de compétences vers un EPCI
Correction orthographique sur le nom de la mairie siège