SM du Nord Haute-Marne

MIS À JOUR LE 09/09/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200060770
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Dizier
Département
Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2016
Date d'effet
01/01/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel de Ville de Saint-Dizier
52100 Saint-Dizier
Commune du siège
Saint-Dizier

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
9 Avenue de la République
Espace Camille Claudel
52100 Saint-Dizier

Population

68 865Population totale regroupée en vigueur
42,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

52

200068666CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées1556 492

52

200044253CC du Bassin de Joinville en Champagne512 373

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RAIMBAULT FRANCK

Président

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.JEANJEAN Yves

1er Vice-président

CC du Bassin de Joinville en Champagne
MmeGUINOISEAU DOMITHILE

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.MERCIER DOMINIQUE

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.GOUVERNEUR Laurent

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.LAURENT Dominique

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.BRUN-BAYER Mathieu

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.CORNUT-GENTILLE François

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.LADEIRA Francis

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
MmeMASSELOT Angélique

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.NOVAC Philippe

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.PARCOLLET Jean-Marc

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
MmePARISON Marie-Laure

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.PEPIN Laurent

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
MmePRESCHEY Cathy

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.UTKALA Gilbert

Autre délégué

CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
M.FEVRE Jean-Marc

Autre délégué

CC du Bassin de Joinville en Champagne
M.OLLIVIER Bertrand

Autre délégué

CC du Bassin de Joinville en Champagne
MmeANGOT Léa

Autre délégué

CC du Bassin de Joinville en Champagne
M.LESEUR Osmane

Autre délégué

CC du Bassin de Joinville en Champagne

Compétences

2

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
    • Transfert total

      CC du Bassin de Joinville en Champagne

    • Transfert total

      CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2