SMIVOM de la Saunelle
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200061323
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Chaumont
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/02/2016
Date d'effet
05/02/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Route Nationale
Mairie
52700 Prez-sous-Lafauche
Commune du siège
Prez-sous-Lafauche
Population
817Population totale regroupée en vigueur
12,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
52 | 52289 | 215202052 | Liffol-le-Petit | 2 | 332 |
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
52 | 200069664 | CC Meuse Rognon | 6 | 485 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MOCQUET THIERRY | Président | CC Meuse Rognon |
| Mme | SILVESTRE Marie-Christine | Vice président | Liffol-le-Petit |
| M. | NUFER Jean-Philippe | Vice président | CC Meuse Rognon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Meuse Rognon
Lafauche - Prez-sous-Lafauche - Vesaignes-sous-Lafauche
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC Meuse Rognon
Lafauche - Prez-sous-Lafauche - Vesaignes-sous-Lafauche
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Mise à jour Président
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Mise à jour de la base, la commune de Liffol le Petit était membre du syndicat avant sa transformation en SMIVOM.