SI scolaire et périscolaire de l'Anzeling
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200061356
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/02/2016
Date d'effet
09/02/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Rue de Lilette
SISPA
57320 Anzeling
Commune du siège
Anzeling
Population
1 944Population totale regroupée en vigueur
72Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PIERROT Alain | Président | Anzeling |
| Mme | BOQUET Laeticia | Vice président | Hestroff |
| M. | MORITZ Edmond | Vice président | Ébersviller |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
AP modification statuts
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification de la nature juridique