SM de gestion forestière Mazaye - Olby - Saint-Pierre-le-Chastel
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200061992
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/03/2016
Date d'effet
14/03/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue des Écoles
Mairie
63230 Mazaye
Commune du siège
Mazaye
Population
2 056Population totale regroupée en vigueur
36,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
63 | 216304840 | Section de commune de Coheix | 2 |
63 | 200061588 | Section de commune de Bannière | 2 |
63 | 200061596 | Section de commune de Chambois | 2 |
63 | 200061612 | Section de commune de Mazaye Haute | 2 |
63 | 200061620 | Section de commune de La Gardette | 2 |
63 | 200061604 | Section de commune de Mazaye Basse | 2 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DURAND Patrick | Président | Mazaye |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
AP du 15 02 17 modifiant les statuts du SMGF