SM "Lot Numérique"

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200062263
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/04/2016
Date d'effet
25/04/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue de l'Europe
Conseil départemental du Lot
46000 Cahors
BP 291
Commune du siège
Cahors

Population

172 641Population totale regroupée en vigueur
32,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

12

200069383Ouest Aveyron Communauté128 067

46

244600433CC de la Vallée du Lot et du Vignoble114 849

46

244600573CC du Causse de Labastide Murat13 954

46

244600532CC du Pays de Lalbenque-Limogne19 220

46

200039519CC du Quercy Blanc17 914

46

244600482CC Quercy - Bouriane110 686

46

200035327CC Cazals-Salviac15 579

46

200067361CC Grand-Figeac145 567

46

200066371CC Causses et Vallée de la Dordogne146 805

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

46

224600015Département du Lot4

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MELLINGER ANDRE

Président

Département du Lot

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 25/04/2016