SIVOS de Savigny-les-Beaune et de Charlemagne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200062305
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/03/2016
Date d'effet
23/03/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue Vauchey-Véry
Mairie de Savigny-les-Beaune
21420 Savigny-les-Beaune
Commune du siège
Savigny-lès-Beaune
Population
2 611Population totale regroupée en vigueur
34,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUGUENIN Pascal | Président | Bouze-lès-Beaune |
| Mme | BIZE Sophie | Vice président | Savigny-lès-Beaune |
| M. | JACOB Sylvain | Vice président | Savigny-lès-Beaune |
| Mme | VOILLOT Mélanie | Vice président | Bouilland |
| Mme | PARIS Loren | Vice président | Pernand-Vergelesses |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Fusion du SIVOS de Charlemagne avec le SIVOS de Savigny les Beaune