SM de production d'eau potable de la plaine du Forez Sud
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Sigle
SYPROFORS
Numéro SIREN
200063030
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/05/1994
Date d'effet
28/06/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Andrézieux-Bouthéon
42160 Andrézieux-Bouthéon
Commune du siège
Andrézieux-Bouthéon
Téléphone
04 77 55 03 42
Population
35 656Population totale regroupée en vigueur
360,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
42 | 244200770 | Saint-Étienne Métropole | 4 | 24 831 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DRIOL François | Président | Saint-Étienne Métropole |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Saint-Étienne Métropole
Andrézieux-Bouthéon - Chambœuf - La Fouillouse - Saint-Bonnet-les-Oules - Saint-Galmier
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts du syndicat
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Mise à jour ASPIC
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués