SIVOS du premier plateau

MIS À JOUR LE 13/12/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200063337
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/03/1997
Date d'effet
08/07/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de l'Oratoire
École Jules Verne
39800 Le Fied
Commune du siège
Le Fied

Population

1 330Population totale regroupée en vigueur
21,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39040213900400Barretaine2196

39

39065213900657Bonnefontaine2118

39

39222213902224Fay-en-Montagne288

39

39317213903172La Marre2373

39

39272213902729Ladoye-sur-Seille250

39

39225213902257Le Fied2195

39

39418213904188Picarreau2103

39

39426213904261Plasne2207

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FEVRE MICHEL

Président

Le Fied
MmeMETRAS SARAH

Vice président

Fay-en-Montagne
M.COMMARET ARNAUD

Autre délégué

La Marre
M.VALLET Benoît

Autre délégué

La Marre
M.DELAULE YANNICK

Autre délégué

Barretaine
M.CHEVASSU CAMILLE

Autre délégué

Barretaine
M.JUMINET VINCENT

Autre délégué

Le Fied
MmeMAUPAS MELANIE

Autre délégué

Picarreau
MmeBOURGEOIS VERONIQUE

Autre délégué

Picarreau
M.POULET LUDOVIC

Autre délégué

Plasne
MmeVILLET EMMANUELLE

Autre délégué

Plasne
M.BEJEAN JEAN PIERRE

Autre délégué

Ladoye-sur-Seille
MmeVILLET ISABELLE

Autre délégué

Ladoye-sur-Seille
M.DESCHAMPS MICHEL

Autre délégué

Bonnefontaine
MmeDUTHIO AURELIE

Autre délégué

Bonnefontaine
M.PERRARD LAURENT

Autre délégué

Fay-en-Montagne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 26/03/1997

Création d'un groupement

Le 13/12/2023

Mr Vallet remplace Mme Vuillemin pour la commune de La Marre

Le 25/06/2021

Mise à jour délégués

Le 27/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020