SISCO des Noisettes

MIS À JOUR LE 21/09/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200064327
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Amiens
Département
Somme (80)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/09/2016
Date d'effet
01/09/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue d'Airaines
Mairie
80540 Saisseval
Commune du siège
Saisseval
Téléphone
03 22 51 41 79
Adresse électronique
siscolesnoisettes@gmail.com

Population

948Population totale regroupée en vigueur
35,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

80

80180218001725Cavillon393

80

80341218003275Fourdrinoy3387

80

80723218006799Saisseval3256

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

80

200071181CC Somme Sud-Ouest3212

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOUETTE Vincent

Président

Saisseval
M.DELFOSSE Jean-Philippe

Vice président

Cavillon
M.GUILLOT Manuel

Membre du bureau

Fourdrinoy
M.DESFOSSES Alain

Membre du bureau

CC Somme Sud-Ouest
M.LESUEUR Edouard

Autre délégué

Cavillon
MmeCAUX Fanny

Autre délégué

Cavillon
M.CAZIER Cyril

Autre délégué

Saisseval
MmeDOBIGNY Marie

Autre délégué

Saisseval
MmeBUIGNET Amandine

Autre délégué

Fourdrinoy
M.BUIGNET Gérard

Autre délégué

Fourdrinoy
MmeLEPINE Patrick

Autre délégué

CC Somme Sud-Ouest
M.LEFEUVRE Jannick

Autre délégué

CC Somme Sud-Ouest

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Somme Sud-Ouest

      Oissy

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires
    • Transfert partiel

      CC Somme Sud-Ouest

      Oissy

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/09/2016

Création d'un groupement

Le 28/09/2020

Élection du 22 septembre 2020

Le 01/09/2016

Transformation en SMF suite à l'extension des compétences de la CCSOA.