SIRP Les Trois Chênes

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200066066
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Lô
Département
Manche (50)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/2016
Date d'effet
11/10/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
26 Route de l'Église
Mairie d'Auvers
50500 Auvers
Commune du siège
Auvers

Population

1 564Population totale regroupée en vigueur
32,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

50

50016215000167Appeville2195

50

50023215000233Auvers2707

50

50298215002981Méautis2662

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEGASTELOIS Bertrand

Président

Auvers

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

50

255003592SM Manche numérique

SMO

563 571

Liste des évènements

3

Le 11/10/2016

Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Le 22/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 20/10/2016

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués