SIVOM La Vacquerie

MIS À JOUR LE 05/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200067098
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Cambrai
Département
Nord (59)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/10/2016
Date d'effet
01/11/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
59231 Gouzeaucourt
BP 11
Commune du siège
Gouzeaucourt
Téléphone
03 27 82 12 41

Population

5 713Population totale regroupée en vigueur
109,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

59

59047215900473Banteux2352

59

59049215900499Bantouzelle2450

59

59267215902677Gonnelieu2291

59

59269215902693Gouzeaucourt31 458

59

59389215903899Masnières32 768

59

59625215906256Villers-Plouich2394

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RICHARD Jacques

Président

Gouzeaucourt
M.NOBLECOURT Francis

Vice président

Masnières
MmeMORELLE Karine

Membre du bureau

Gonnelieu
M.BRUNIAUX Pascal

Membre du bureau

Villers-Plouich
MmeGODET Bernadette

Membre du bureau

Banteux
MmeMAUR Sylviane

Membre du bureau

Bantouzelle
M.DUPLOUY Grégory

Autre délégué

Gonnelieu
MmePARMENTIER Sandrine

Autre délégué

Villers-Plouich
M.DELOBEL François

Autre délégué

Banteux
M.DUPLOUY Pascal

Autre délégué

Bantouzelle
MmeDUBOIS Julie

Autre délégué

Gouzeaucourt
M.MAUFROY David

Autre délégué

Gouzeaucourt
M.GUITTON Pascal

Autre délégué

Masnières
MmeCOUTANT Christelle

Autre délégué

Masnières

Compétences

3

Production, réseaux et distribution d'énergie

  • Eclairage public

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 27/10/2016

Création du SIVOM de la Vacquerie

Télécharger le document Arrêté de créationPDF - 1.94 Mo

Le 05/10/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 10/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 05/10/2017

Remplacement d'un délégué de la commune de VILLERS-PLOUICH