SM du musée-forum de l'Aurignacien

MIS À JOUR LE 25/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200068328
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Gaudens
Département
Haute-Garonne (31)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/11/2016
Date d'effet
21/11/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue de Benabarre
Musée-Forum de l'Aurignacien
31420 Aurignac
Commune du siège
Aurignac

Population

4 477Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

31

200072643CC Coeur et Coteaux du Comminges04 477

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

223100017Département de la Haute-Garonne8

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeVEZAT-BARONIA Maryse

Président

Département de la Haute-Garonne
M.LOSEGO Jean Michel

Vice président

CC Coeur et Coteaux du Comminges
MmeBOYER Anne

Vice président

Département de la Haute-Garonne
MmeROUEDE Elisabeth

Autre délégué

CC Coeur et Coteaux du Comminges
MmeCOURADE Christine

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
M.GOJARD Loïc

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
MmeBAYLAC Sandrine

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
M.BOUREAU Pascal

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
MmeHONVAULT Caroline

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne
MmeDEGERS Laurence

Autre délégué

Département de la Haute-Garonne

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC Coeur et Coteaux du Comminges

      Alan - Aulon - Aurignac - Bachas - Benque - Boussan - Bouzin - Cassagnabère-Tournas - Cazeneuve-Montaut - Eoux - Esparron - Latoue - Montoulieu-Saint-Bernard - Peyrissas - Peyrouzet - Saint-André - Saint-Élix-Séglan - Samouillan - Terrebasse

  • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Transfert partiel

      CC Coeur et Coteaux du Comminges

      Alan - Aulon - Aurignac - Bachas - Benque - Boussan - Bouzin - Cassagnabère-Tournas - Cazeneuve-Montaut - Eoux - Esparron - Latoue - Montoulieu-Saint-Bernard - Peyrissas - Peyrouzet - Saint-André - Saint-Élix-Séglan - Samouillan - Terrebasse

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 21/11/2016

Création d'un Syndicat mixte ouvert

Le 28/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/05/2017

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/01/2017

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 16/12/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI