SIVOM Rhône Chartreuse de Portes

MIS À JOUR LE 27/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200068476
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/11/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Place de la Mairie
Mairie de Lhuis
01680 Lhuis
Commune du siège
Lhuis

Population

5 101Population totale regroupée en vigueur
39,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

01

01037210100376Bénonces2314

01

01064210100640Briord21 121

01

01190210101903Innimond293

01

01216210102166Lhuis2912

01

01219210102190Lompnas2166

01

01233210102331Marchamp2140

01

01255210102554Montagnieu2696

01

01280210102802Ordonnaz2149

01

01400210104006Seillonnaz2140

01

01403210104030Serrières-de-Briord21 370

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BEGUET DANIEL

Président

Serrières-de-Briord
M.GINET Emmanuel

Vice président

Lhuis
M.BLANC Patrick

Vice président

Briord

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 24/11/2016

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Le 27/07/2020

Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux

Le 02/08/2018

Transfert d'une nouvelle compétence