SI "La Marelle"

MIS À JOUR LE 24/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200068492
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/11/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Route de Mont le Vignoble
54113 Blénod-lès-Toul
Commune du siège
Blénod-lès-Toul

Population

2 627Population totale regroupée en vigueur
59,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54080215400805Blénod-lès-Toul31 044

54

54105215401050Bulligny3546

54

54120215401209Charmes-la-Côte3329

54

54242215402421Gye3283

54

54380215403809Mont-le-Vignoble3425

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ADAM Rémi

Président

Charmes-la-Côte
Mme VAILLANT Marie-Thérèse

Vice président

Bulligny
MmeFERRARO Corinne

Vice président

Mont-le-Vignoble
MmeLAGARDE Pascale

Vice président

Blénod-lès-Toul
M.GEISEL Christophe

Vice président

Gye

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 22/11/2016

Création d'un groupement

Le 17/08/2017

Changement adresse siège du syndicat

Le 22/11/2016

Arrêté de création du syndicat au 01/01/2017