SIVOM du plateau de Nozeroy

MIS À JOUR LE 08/09/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200070175
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
39250 Nozeroy
Commune du siège
Nozeroy

Population

3 816Population totale regroupée en vigueur
17,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

25

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette1105

39

39052213900525Bief-des-Maisons179

39

39053213900533Bief-du-Fourg1228

39

39055213900558Billecul160

39

39083213900830Censeau1338

39

39085213900855Cerniébaud194

39

39108213901085Charency158

39

39165213901655Conte158

39

39187213901879Cuvier1284

39

39203213902034Doye1116

39

39214213902141Esserval-Tartre1142

39

39237213902372Fraroz160

39

39254213902547Gillois1125

39

39221213902216La Favière135

39

39282213902828La Latette178

39

39091213900913Les Chalesmes181

39

39298213902984Longcochon162

39

39329200054062Mièges1166

39

39331200057115Mignovillard1925

39

39372213903727Mournans-Charbonny182

39

39391213903917Nozeroy1404

39

39393213903933Onglières170

39

39427213904279Plénise165

39

39428213904287Plénisette124

39

39461213904618Rix177

Délégués

25

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEBLOND JEAN PAUL

Président

Doye
M.PAGET FRANCOIS

Vice-président

Bief-du-Fourg
M.JEANNOT VINCENT

Vice-président

Cuvier
M.FUMEY MICHAEL

Membre du bureau

Mignovillard
M.COMPAGNON JEAN CLAUDE

Membre du bureau

Mièges
M.PIGANIOL SEBASTIEN

Membre du bureau

Plénise
M.BENOIT PASCAL

Membre du bureau

Censeau
MmeFERREUX ELISABETH

Autre délégué

Esserval-Tartre
M.FERREUX THIBAUD

Autre délégué

Onglières
M.NOEL THOMAS BENJAMIN

Autre délégué

Billecul
M.MAGRIN MICHEL

Autre délégué

La Latette
MmePIERQUIN ISABELLE

Autre délégué

Arsure-Arsurette
MmeMILLAND MUYARD CLAUDE

Autre délégué

Longcochon
MmeMOUTENET LAURENCE

Autre délégué

Mournans-Charbonny
M.PETETIN CHRISTOPHE

Autre délégué

La Favière
M.RACINE EMMANUEL

Autre délégué

Charency
M.VACELET GUY

Autre délégué

Cerniébaud
MmeCASSUS VERONIQUE

Autre délégué

Plénisette
M.DELIAVAL Alexandre

Autre délégué

Rix
M.ECARNOT SYLVAIN

Autre délégué

Gillois
MmeFUMEY CORALIE

Autre délégué

Conte
M.GRAND ALAIN

Autre délégué

Fraroz
M.MIDOL FRANCK

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.BALANCHE Georges

Autre délégué

Nozeroy
MmeDAVORY CHRISTINE

Autre délégué

Les Chalesmes

Compétences

4

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 08/12/2016

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Télécharger le document Arrêté de créationPDF - 36.44 ko

Le 08/12/2023

Désignation nouveau titulaire par la commune de Rix

Le 05/12/2023

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Le 09/06/2023

M. SCHULER remplacé par M. NOEL en tant que délégué de Billecul

Le 09/06/2023

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