SIVOM du plateau de Nozeroy

MIS À JOUR LE 22/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200070175
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
39250 Nozeroy
Commune du siège
Nozeroy

Population

3 816Population totale regroupée en vigueur
17,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

25

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette1105

39

39052213900525Bief-des-Maisons179

39

39053213900533Bief-du-Fourg1228

39

39055213900558Billecul160

39

39083213900830Censeau1338

39

39085213900855Cerniébaud194

39

39108213901085Charency158

39

39165213901655Conte158

39

39187213901879Cuvier1284

39

39203213902034Doye1116

39

39214213902141Esserval-Tartre1142

39

39237213902372Fraroz160

39

39254213902547Gillois1125

39

39221213902216La Favière135

39

39282213902828La Latette178

39

39091213900913Les Chalesmes181

39

39298213902984Longcochon162

39

39329200054062Mièges1166

39

39331200057115Mignovillard1925

39

39372213903727Mournans-Charbonny182

39

39391213903917Nozeroy1404

39

39393213903933Onglières170

39

39427213904279Plénise165

39

39428213904287Plénisette124

39

39461213904618Rix177

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEBLOND JEAN PAUL

Président

Doye
M.PAGET FRANCOIS

1er Vice-président

Bief-du-Fourg
M.JEANNOT VINCENT

2ème Vice-président

Cuvier
M.PIGANIOL SEBASTIEN

3ème Vice-président

Plénise

Compétences

4

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 08/12/2016

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Le 08/12/2023

Désignation nouveau titulaire par la commune de Rix

Le 05/12/2023

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Le 09/06/2023

M. SCHULER remplacé par M. NOEL en tant que délégué de Billecul

Le 09/06/2023

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