SIVOM des vallées du Cristal

MIS À JOUR LE 06/04/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200070399
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Lunéville
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue des Trois Frères Clément
54120 Baccarat
Commune du siège
Baccarat

Population

6 756Population totale regroupée en vigueur
72,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54038215400383Azerailles2776

54

54039215400391Baccarat154 162

54

54101215401019Brouville1124

54

54154215401548Deneuvre1476

54

54201215402017Fontenoy-la-Joûte1312

54

54217215402173Gélacourt1187

54

54229215402298Glonville1382

54

54365215403650Merviller1337

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GEX Christian

Président

Baccarat
MmeDUPAYS Florence

Vice président

Fontenoy-la-Joûte

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 08/12/2016

Le 06/04/2022

Le 08/10/2020

Modification de l'adresse du siège social du syndicat

Le 30/08/2018

Modification du périmètre du syndicat par retrait des communes de Bertrichamps, Brouville, Flin, Hablainville, Pettonville, Reherrey, Vacqueville, Vaxainville et Veney

Le 19/07/2018

Arrêté de prolongation de la durée du syndicat