SM intercommunautaire d'études, de travaux, de restauration et d'aménagement de Bassins versants de l'Entre-Deux-Mers-Ouest
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Groupements adhérents
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAVILLE Jean-François | Président | CC des Portes de l'Entre-Deux-Mers |
| M. | LATASTE Fréderic | Vice-président | CC du Créonnais |
| M. | GAUTHIER Jérôme | Vice-président | CC Convergence Garonne |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC des Portes de l'Entre-Deux-Mers
Bordeaux Métropole
Bouliac
CC Convergence Garonne
Cardan - Lestiac-sur-Garonne - Paillet - Rions
CC les Coteaux Bordelais
Bonnetan - Carignan-de-Bordeaux - Fargues-Saint-Hilaire - Sallebœuf
CC du Créonnais
Capian - Créon - Haux - La Sauve - Loupes - Madirac - Sadirac - Saint-Genès-de-Lombaud - Villenave-de-Rions
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC des Portes de l'Entre-Deux-Mers
Bordeaux Métropole
Bouliac
CC Convergence Garonne
Cardan - Lestiac-sur-Garonne - Paillet - Rions
CC les Coteaux Bordelais
Bonnetan - Carignan-de-Bordeaux - Fargues-Saint-Hilaire - Sallebœuf
CC du Créonnais
Capian - Créon - Haux - La Sauve - Loupes - Madirac - Sadirac - Saint-Genès-de-Lombaud - Villenave-de-Rions
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC des Portes de l'Entre-Deux-Mers
Bordeaux Métropole
Bouliac
CC Convergence Garonne
Cardan - Lestiac-sur-Garonne - Paillet - Rions
CC les Coteaux Bordelais
Bonnetan - Carignan-de-Bordeaux - Fargues-Saint-Hilaire - Sallebœuf
CC du Créonnais
Capian - Créon - Haux - La Sauve - Loupes - Madirac - Sadirac - Saint-Genès-de-Lombaud - Villenave-de-Rions
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC des Portes de l'Entre-Deux-Mers
Bordeaux Métropole
Bouliac
CC Convergence Garonne
Cardan - Lestiac-sur-Garonne - Paillet - Rions
CC les Coteaux Bordelais
Bonnetan - Carignan-de-Bordeaux - Fargues-Saint-Hilaire - Sallebœuf
CC du Créonnais
Capian - Créon - Haux - La Sauve - Loupes - Madirac - Sadirac - Saint-Genès-de-Lombaud - Villenave-de-Rions