Syndicat Hersain-Bocage

MIS À JOUR LE 29/08/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200071561
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toulouse
Département
Haute-Garonne (31)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Pierre de Coubertin
Complexe Sportif de l'Hersain
31140 Saint-Alban
Commune du siège
Saint-Alban

Population

39 273Population totale regroupée en vigueur
1 266,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

31

31022213100225Aucamville39 675

31

31116213101165Castelginest311 155

31

31182213101827Fenouillet35 781

31

31186213101868Fonbeauzard33 109

31

31293213102932Lespinasse33 054

31

31467213104672Saint-Alban36 499

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUVIER Vincent

Président

Castelginest
M.SOUVERVILLES Serge

Vice président

Saint-Alban
M.BRESSAND Philippe

Vice président

Fenouillet
M.FERRARI Patrick

Vice président

Aucamville
M.CORBIERE Michel

Vice président

Fonbeauzard
MmeGARGADENNEC Nathalie

Vice président

Lespinasse
M.CARNEIRO Grégoire

Autre délégué

Castelginest
MmeMACHADO Claudine

Autre délégué

Castelginest
M.BRAULT David

Autre délégué

Saint-Alban
MmeLAZZER Nadine

Autre délégué

Saint-Alban
M.DUHAMEL Thierry

Autre délégué

Fenouillet
M.CHIRAC Mathieu

Autre délégué

Fenouillet
M.THOMAS Daniel

Autre délégué

Aucamville
MmeCHALLAL Lydia

Autre délégué

Aucamville
M.OULES Françis

Autre délégué

Fonbeauzard
M.MUNOZ Emmanuel

Autre délégué

Fonbeauzard
M.ALENCON Alain

Autre délégué

Lespinasse
M.POUYDEBAT Jean-Louis

Autre délégué

Lespinasse

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

    • À la carte

      Aucamville - Castelginest - Fonbeauzard - Saint-Alban

  • Activités sportives

    • À la carte

      Fenouillet - Lespinasse

Logement et habitat

  • Amélioration du parc immobilier bâti

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 15/12/2016

Création d'un groupement

Le 29/08/2021

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 24/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 13/02/2018

Extension de compétences vers un EPCI

Le 11/10/2017

A la carte