SIVOS du Val de Sirod

MIS À JOUR LE 10/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200072932
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue de la Vallée
Mairie de Sirod
39300 Sirod
Commune du siège
Sirod

Population

942Population totale regroupée en vigueur
26,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39070213900707Bourg-de-Sirod392

39

39165213901655Conte358

39

39178213901788Crans388

39

39292213902927Lent3139

39

39517213905177Sirod4565

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTROUSSET MUGUETTE

Président

Sirod
M.BONNET MICHEL

Vice président

Lent
M.GOBET ALEXANDRE

Autre délégué

Conte
M.BONJOUR ANTOINE

Autre délégué

Conte
M.FUMEY TRISTAN

Autre délégué

Conte
MmeHERMANN-LANGUILAIRE CATHERINE

Autre délégué

Sirod
MmePOUX LAURENCE

Autre délégué

Sirod
MmeVILLEMAGNE MONIQUE

Autre délégué

Sirod
M.TONIUTTI CHRISTOPHE

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
MmeTHEVENIN Nathalie

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
MmeCAMBRAY EVE

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
M.ROZ DANIEL

Autre délégué

Crans
MmeBAVEREL MARIE CLAUDE

Autre délégué

Crans
MmeDACLIN MARIE CHRISTINE

Autre délégué

Crans
MmeVACELET CELINE

Autre délégué

Lent
MmeHENRIET MARIE ANNICK

Autre délégué

Lent

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 22/12/2016

Création d'un groupement

Le 21/02/2023

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Le 05/09/2022

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Le 02/05/2022

Modification articles 6 et 8 des statuts

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Le 04/10/2021

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