SIVOS du Val de Sirod

MIS À JOUR LE 10/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200072932
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue de la Vallée
Mairie de Sirod
39300 Sirod
Commune du siège
Sirod

Population

942Population totale regroupée en vigueur
26,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39070213900707Bourg-de-Sirod392

39

39165213901655Conte358

39

39178213901788Crans388

39

39292213902927Lent3139

39

39517213905177Sirod4565

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTROUSSET MUGUETTE

Président

Sirod
M.BONNET MICHEL

Vice-président

Lent
M.GOBET ALEXANDRE

Autre délégué

Conte
M.BONJOUR ANTOINE

Autre délégué

Conte
M.FUMEY TRISTAN

Autre délégué

Conte
MmeHERMANN-LANGUILAIRE CATHERINE

Autre délégué

Sirod
MmePOUX LAURENCE

Autre délégué

Sirod
MmeVILLEMAGNE MONIQUE

Autre délégué

Sirod
M.TONIUTTI CHRISTOPHE

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
MmeTHEVENIN Nathalie

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
MmeCAMBRAY EVE

Autre délégué

Bourg-de-Sirod
M.ROZ DANIEL

Autre délégué

Crans
MmeBAVEREL MARIE CLAUDE

Autre délégué

Crans
MmeDACLIN MARIE CHRISTINE

Autre délégué

Crans
MmeVACELET CELINE

Autre délégué

Lent
MmeHENRIET MARIE ANNICK

Autre délégué

Lent

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 22/12/2016

Création d'un groupement

Le 21/02/2023

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Le 05/09/2022

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Le 02/05/2022

Modification articles 6 et 8 des statuts

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Le 04/10/2021

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