SIVOS de l'école de Pesmes
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Sigle
SIVOSEP
Numéro SIREN
200073567
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2017
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Place des Promenades
Mairie
70140 Pesmes
Commune du siège
Pesmes
Téléphone
07 88 08 27 96
Adresse électronique
sivosep70140@gmail.com
Population
1 781Population totale regroupée en vigueur
35,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MOUGEL Maryse | Président | Pesmes |
| M. | CERCLEY Jean-François | Vice président | Broye-Aubigney-Montseugny |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification siège social à Pesmes
ELECTIONS 2020
Correction adresse et mail
Composition du bureau