SI du centre nautique Bugey Côtière

MIS À JOUR LE 16/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200073989
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2017
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue de Mering
Centre nautique Bugey Côtière
01500 Ambérieu-en-Bugey
Commune du siège
Ambérieu-en-Bugey
Téléphone
04 74 46 17 00

Population

35 454Population totale regroupée en vigueur
132,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

20

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

01

01004210100046Ambérieu-en-Bugey916 339

01

01007210100079Ambronay12 956

01

01013210100137Arandas1140

01

01017210100178Argis1427

01

01076210100764Chaley1130

01

01089210100897Château-Gaillard12 484

01

01092210100921Châtillon-la-Palud11 768

01

01107210101077Cleyzieu1145

01

01111210101119Conand1137

01

01149210101499Douvres11 132

01

01002210100020L'Abergement-de-Varey1276

01

01213210102133Leyment11 473

01

01277210102778Nivollet-Montgriffon1123

01

01279210102794Oncieu173

01

01345210103453Saint-Denis-en-Bugey12 275

01

01379210103792Saint-Maurice-de-Rémens1769

01

01384210103842Saint-Rambert-en-Bugey12 221

01

01416210104162Tenay11 037

01

01421210104212Torcieu1754

01

01449210104493Villette-sur-Ain1795

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HUMBERT Jean-Pierre

Président

Villette-sur-Ain
M.MOUGEOT Lionel

Vice-président

Douvres
M.BRUNET Joël

Vice-président

Château-Gaillard
M.GRANJU Ronald

Vice-président

Ambérieu-en-Bugey

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/01/2017

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux

Le 23/11/2018

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 01/01/2017

Modification de la nature juridique du SM suite à la dissolution de la CC de la Vallée de l'Albarine qui en était membre