SM réseau d'écoles du Tarn Centre

MIS À JOUR LE 01/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200074037
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
81120 Lamillarié
Commune du siège
Lamillarié

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie
81120 Lombers
Téléphone
05 63 55 53 08

Population

5 992Population totale regroupée en vigueur
35,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81119218101194Laboutarie1514

81

81133218101335Lamillarié1523

81

81147218101475Lombers11 119

81

81174218101749Montdragon1623

81

81198218101988Orban1342

81

81250218102507Saint-Genest-de-Contest1293

81

81258218102580Saint-Julien-du-Puy1450

81

81287218102879Sieurac1270

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

200066124CA Gaillac-Graulhet41 858

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFLOTTARD CHLOE

Président

Lamillarié
M.COLLET ALAIN

Vice président

CA Gaillac-Graulhet

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CA Gaillac-Graulhet

      Aussac - Fénols - Labessière-Candeil - Lasgraisses

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 27/12/2016

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 02/11/2017