SI eau et assainissement du Bugeon (SIEPAB)

MIS À JOUR LE 07/07/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200074565
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/12/2016
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Sujet
73130 Notre-Dame-du-Cruet
BP 11
Commune du siège
Notre-Dame-du-Cruet
Téléphone
04 79 20 58 40
Adresse électronique
siepab@orange.fr

Population

3 394Population totale regroupée en vigueur
45,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73067217300672La Chambre21 210

73

73189217301894Notre-Dame-du-Cruet2228

73

73235200072270Saint François Longchamp2497

73

73224217302249Saint-Avre2916

73

73259217302595Saint-Martin-sur-la-Chambre2543

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COMBET Lionel

Président

Saint-Martin-sur-la-Chambre
M.PERROTIN Joël

Vice président

Notre-Dame-du-Cruet
M.BERTINO Marcel

Autre délégué

La Chambre
M.MILLERET Yannick

Autre délégué

La Chambre
M.PAPION Nicolas

Autre délégué

Notre-Dame-du-Cruet
M.GUGGIA André

Autre délégué

Saint-Avre
M.CHAPPELLAZ Jean-Claude

Autre délégué

Saint-Avre
M.ROUDET Jean-Claude

Autre délégué

Saint-Martin-sur-la-Chambre
MmeDULAC Marie-Hélène

Autre délégué

Saint François Longchamp
M.BELLOLI Eric

Autre délégué

Saint François Longchamp

Compétences

3

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 19/12/2016

Création d'un groupement

Le 07/07/2023

Le 18/01/2021

Remplacement de M. Jean-Claude Durand par Mme Marie-Hélène Dulac au sein du comité syndical.

Le 08/11/2020

Election de M. Perrotin suite au décès du précédent VP Cohendet le 08 11 2020.

Le 21/07/2020

Date élection bureau décès du VP M. Cohendet Robert le 8 novembre 2020