SIVOM des Corbières

MIS À JOUR LE 08/02/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200075315
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/04/2017
Date d'effet
21/04/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
14 Rue de la Mairie
11360 Durban-Corbières
Commune du siège
Durban-Corbières
Adresse électronique
sivomcorbieres.audreypelletier@gmail.com

Population

3 922Population totale regroupée en vigueur
10,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

15

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11113211101134Cucugnan1122

11

11123211101233Duilhac-sous-Peyrepertuse1151

11

11124211101241Durban-Corbières2655

11

11125211101258Embres-et-Castelmaure1158

11

11152211101522Fontjoncouse1141

11

11213211102132Maisons152

11

11245211102454Montgaillard137

11

11270211102702Padern1143

11

11276211102769Paziols2545

11

11326211103262Rouffiac-des-Corbières173

11

11345211103452Saint-Jean-de-Barrou1269

11

11384211103841Soulatgé1133

11

11401211104013Tuchan2800

11

11431211104310Villeneuve-les-Corbières2259

11

11436211104369Villesèque-des-Corbières1384

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ZUBIETA Bruno

Président

Durban-Corbières
MmeGLEIZES Anne

Vice président

Durban-Corbières
M.OAKES Jonathan

Vice président

Paziols
MmeCHAUVET Joëlle

Vice président

Tuchan

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 21/04/2017

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Le 08/02/2023

Election président, vices-présidents et autres membres du bureau

Le 16/12/2020

Modification des coordonnées administratives

Le 23/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 23/09/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués