SI d'assainissement des communes de l'Oisans et de la basse Romanche (SACO)

MIS À JOUR LE 21/01/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200076164
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/03/1991
Date d'effet
13/03/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Bis Rue Humbert
38520 Le Bourg-d'Oisans
BP 50
Commune du siège
Le Bourg-d'Oisans
Téléphone
04 76 11 01 09
Adresse électronique
f.malterre@ccoisans.fr

Population

10 507Population totale regroupée en vigueur
18,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

20

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38005213800055Allemond2968

38

38020213800204Auris2189

38

38040213800402Besse2154

38

38112213801129Clavans-en-Haut-Oisans285

38

38191213801913Huez21 296

38

38177213801772La Garde297

38

38264213802648La Morte2139

38

38052213800527Le Bourg-d'Oisans22 920

38

38173213801731Le Freney-d'Oisans2261

38

38253200064434Les Deux Alpes21 956

38

38212213802127Livet-et-Gavet21 268

38

38237213802374Mizoën2196

38

38285213802853Ornon2152

38

38286213802861Oulles216

38

38289213802895Oz2217

38

38375213803752Saint-Christophe-en-Oisans298

38

38527213805278Vaujany2354

38

38549213805492Villard-Notre-Dame226

38

38550213805500Villard-Reculas271

38

38551213805518Villard-Reymond244

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MICHEL Bernard

Président

Mizoën
M.VIARD Richard

Vice président

Allemond
M.PELLORCE Patrick

Vice président

Les Deux Alpes
MmeTHEYSSET Chantal

Vice président

Villard-Reymond
M.OUGIER Jean-Patrick

Vice président

Le Freney-d'Oisans

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 13/03/1991

Création d'un groupement

Le 21/01/2021

Modification du nom + nbre de sièges + prise en compte commune nouvelle Les Deux Alpes

Le 23/07/2020

Mise à jour P & VP suite élections 2020

Le 08/08/2019

Mise à jour du bureau du syndicat

Le 09/11/2018