SI de la petite enfance du secteur de la Dame Blanche

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200076230
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/2017
Date d'effet
01/09/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue du Village
25870 Devecey
Commune du siège
Devecey
Téléphone
03 81 56 83 33
Adresse électronique
mairie@devecey.fr

Population

5 921Population totale regroupée en vigueur
134,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25073212500730Bonnay2833

25

25186212501860Cussey-sur-l'Ognon21 074

25

25200212502009Devecey21 349

25

25265212502652Geneuille21 291

25

25376212503767Mérey-Vieilley2169

25

25598212505986Venise2524

25

25612212506125Vieilley2681

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBRUN Caroline

Président

Devecey
M.CUNY Sylvain

Vice président

Vieilley
M.PERNOT Philippe

Membre du bureau

Mérey-Vieilley
MmeFEROLDI Sabine

Membre du bureau

Venise
M.MENESTRIER Jean-François

Membre du bureau

Cussey-sur-l'Ognon
MmeBOUTARD Sandrine

Membre du bureau

Geneuille
MmeRAGOT Agnès

Membre du bureau

Bonnay

Compétences

2

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3