SM à vocation scolaire Longueil - Quiberville-sur-Mer - Sainte-Marguerite-sur-Mer
MIS À JOUR LE 03/03/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Communes adhérentes
4
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
76 | 200069839 | CC de la Côte d'Albâtre | 4 | 177 |
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | POULLAIN Isabelle | Président | Longueil |
Mme | HEMERYCK Catherine | 1er Vice président | Quiberville-sur-Mer |
Mme | MOUQUET Christine | 2ème Vice président | Sainte-Marguerite-sur-Mer |
Mme | HOCQUIGNY Marie-Odile | 3ème Vice président | Saint-Aubin-sur-Mer |
M. | LECLERCQ Rémi | 4ème Vice président | Longueil |
Compétences
5
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Transfert partiel
CC de la Côte d'Albâtre
Saint-Aubin-sur-Mer
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Transfert partiel
CC de la Côte d'Albâtre
Saint-Aubin-sur-Mer
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
À la carte
Longueil - Quiberville-sur-Mer - Saint-Aubin-sur-Mer - Sainte-Marguerite-sur-Mer
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
7
Le 11/06/2020
Le 29/12/2017
Le 12/07/2010
Le 16/11/2007
Le 23/05/2005