SM à vocation scolaire de la région de Crasville-la-Rocquefort
MIS À JOUR LE 04/03/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Communes adhérentes
5
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
76 | 200069839 | CC de la Côte d'Albâtre | 2 | 410 |
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | FAUCON Patrice | Président | Crasville-la-Rocquefort |
M. | ALIGNY Jean-François | 1er Vice président | Brametot |
Mme | LALLEMAND Amélie | 2ème Vice président | Crasville-la-Rocquefort |
M. | DELAUNAY Alain | 3ème Vice président | Vénestanville |
Compétences
4
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
À la carte
Brametot - Crasville-la-Rocquefort - Rainfreville - Tocqueville-en-Caux - Vénestanville
- Restauration scolaire
À la carte
Brametot - Crasville-la-Rocquefort - Rainfreville - Tocqueville-en-Caux - Vénestanville
- Garderie périscolaire
À la carte
Rainfreville - Tocqueville-en-Caux - Vénestanville
Transfert partiel
CC de la Côte d'Albâtre
Brametot - Crasville-la-Rocquefort
Autres
- Autres
À la carte
Brametot - Crasville-la-Rocquefort - Rainfreville - Tocqueville-en-Caux - Vénestanville
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
8
Le 25/09/2020
Le 29/12/2017
Le 19/02/2015
Le 18/06/2003
Le 16/01/2001