SIVOS Les jardins de l'abbaye
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200078517
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saverne
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2018
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Place du Général de Gaulle
Mairie de Marmoutier
67440 Marmoutier
Commune du siège
Marmoutier
Population
4 433Population totale regroupée en vigueur
147,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SCHMITT Mélanie | Président | Marmoutier |
| M. | OCHS Danièle | Vice-président | Lochwiller |
| Mme | BURCKEL Mélanie | Membre du bureau | Marmoutier |
| M. | HUBER Alain | Membre du bureau | Reutenbourg |
| M. | LERCH Joseph | Membre du bureau | Schwenheim |
| M. | WILLEM François | Membre du bureau | Kleingœft |
| M. | KOENIG Alain | Membre du bureau | Lochwiller |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Mise à jour ASPIC
Adhésion d'une collectivité à un EPCI