SIVOS Les jardins de l'abbaye

MIS À JOUR LE 08/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200078517
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saverne
Département
Bas-Rhin (67)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2018
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Place du Général de Gaulle
Mairie de Marmoutier
67440 Marmoutier
Commune du siège
Marmoutier

Population

4 452Population totale regroupée en vigueur
148,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

67

67244216702449Kleingœft2162

67

67272216702720Lochwiller2394

67

67283216702837Marmoutier32 734

67

67395216703959Reutenbourg2401

67

67459216704593Schwenheim2761

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DANGELSER Aimé

Président

Marmoutier
M.OELSCHLAEGER GABRIEL

Vice président

Schwenheim
MmeVITORINO CLARISSE

Membre du bureau

Marmoutier
M.GEORGER Frédéric

Membre du bureau

Reutenbourg
M.CAPINHA José

Membre du bureau

Schwenheim
M.KALCK CHRISTOPHE

Membre du bureau

Lochwiller
MmeBUCHEL RIVAT VIRGINIE

Autre délégué

Marmoutier
M.HUSSER Cédric

Autre délégué

Reutenbourg
MmeBOHL BRIGITTE

Autre délégué

Kleingœft
M.KUNTZ DAVID

Autre délégué

Kleingœft
M.SCHORR GUILLAUME

Autre délégué

Lochwiller

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 08/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 07/02/2019

Mise à jour ASPIC

Le 30/07/2018

Adhésion d'une collectivité à un EPCI