SM des ruisseaux du Haut-Chemin
MIS À JOUR LE 04/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

200078798

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Metz

Département

Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

01/01/2018

Date d'effet

01/01/2018

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

16A Rue du 10 Juin

Mairie

57640 Charly-Oradour

Commune du siège

Charly-Oradour

Population

16 628Population totale regroupée en vigueur

124,1Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents
3

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
57	200039865	Euro-métropole de Metz	2	5 360
57	200039949	CC Rives de Moselle	10	6 749
57	200067957	CC Haut Chemin - Pays de Pange	2	4 519

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	HUBERTY Renè	Président	CC Rives de Moselle
Mme	BERGER Delphine	Vice-président	Euro-métropole de Metz
M.	BALLARINI Jean-Louis	Vice-président	Euro-métropole de Metz

Compétences
4

Environnement, développement durable et cadre de vie

GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
- Transfert partiel
  Euro-métropole de Metz
  Chieulles - Saint-Julien-lès-Metz - Vantoux - Vany
- Transfert partiel
  CC Haut Chemin - Pays de Pange
  Failly - Sainte-Barbe - Sanry-lès-Vigy - Servigny-lès-Sainte-Barbe - Vigy - Vry
- Transfert partiel
  CC Rives de Moselle
  Antilly - Argancy - Chailly-lès-Ennery - Charly-Oradour - Ennery - Flévy - Hauconcourt - Malroy
GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- Transfert partiel
  Euro-métropole de Metz
  Chieulles - Saint-Julien-lès-Metz - Vantoux - Vany
- Transfert partiel
  CC Haut Chemin - Pays de Pange
  Failly - Sainte-Barbe - Sanry-lès-Vigy - Servigny-lès-Sainte-Barbe - Vigy - Vry
- Transfert partiel
  CC Rives de Moselle
  Antilly - Argancy - Chailly-lès-Ennery - Charly-Oradour - Ennery - Flévy - Hauconcourt - Malroy
GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
- Transfert partiel
  Euro-métropole de Metz
  Chieulles - Saint-Julien-lès-Metz - Vantoux - Vany
- Transfert partiel
  CC Haut Chemin - Pays de Pange
  Failly - Sainte-Barbe - Sanry-lès-Vigy - Servigny-lès-Sainte-Barbe - Vigy - Vry
- Transfert partiel
  CC Rives de Moselle
  Antilly - Argancy - Chailly-lès-Ennery - Charly-Oradour - Ennery - Flévy - Hauconcourt - Malroy
GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
- Transfert partiel
  Euro-métropole de Metz
  Chieulles - Saint-Julien-lès-Metz - Vantoux - Vany
- Transfert partiel
  CC Haut Chemin - Pays de Pange
  Failly - Sainte-Barbe - Sanry-lès-Vigy - Servigny-lès-Sainte-Barbe - Vigy - Vry
- Transfert partiel
  CC Rives de Moselle
  Antilly - Argancy - Chailly-lès-Ennery - Charly-Oradour - Ennery - Flévy - Hauconcourt - Malroy

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
2

Le 01/01/2018

Création d'un groupement

Le 14/04/2021

Changement de nom SM des Bassins Versants devient SM des ruisseaux du Haut-Chemin

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