SM Goire, Issoire et Vienne en Charente Limousine
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SAVY Benoit | Président | CC de Charente Limousine |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Abzac - Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Brigueuil - Brillac - Chabanais - Chabrac - Chassenon - Chirac - Confolens - Esse - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Lessac - Lesterps - Manot - Montrollet - Oradour-Fanais - Saint-Maurice-des-Lions - Saint-Quentin-sur-Charente - Saulgond - Terres-de-Haute-Charente - Étagnac
CC Haut Limousin en Marche
Blond - Gajoubert - Montrol-Sénard - Mortemart - Nouic - Val d'Issoire
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Abzac - Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Brigueuil - Brillac - Chabanais - Chabrac - Chassenon - Chirac - Confolens - Esse - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Lessac - Lesterps - Manot - Montrollet - Oradour-Fanais - Saint-Christophe - Saint-Maurice-des-Lions - Saint-Quentin-sur-Charente - Saulgond - Terres-de-Haute-Charente - Étagnac
CC Haut Limousin en Marche
Blond - Gajoubert - Montrol-Sénard - Mortemart - Nouic - Val d'Issoire
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC de Charente Limousine
Abzac - Alloue - Ambernac - Ansac-sur-Vienne - Brigueuil - Brillac - Chabanais - Chabrac - Chassenon - Chirac - Confolens - Esse - Exideuil-sur-Vienne - Hiesse - Lessac - Lesterps - Manot - Montrollet - Oradour-Fanais - Saint-Christophe - Saint-Maurice-des-Lions - Saint-Quentin-sur-Charente - Saulgond - Terres-de-Haute-Charente - Étagnac
CC Haut Limousin en Marche
Blond - Gajoubert - Montrol-Sénard - Mortemart - Nouic - Val d'Issoire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
16 | 251601464 | Syndicat "Charente eaux" | SMO | 733 987 |