SM des bassins versants de la pointe Médoc
MIS À JOUR LE 16/01/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | PIQUEMAL Jean-Luc | Président | CC Médoc Atlantique |
M. | BLANC Hervé | Vice président | CC Médoc Atlantique |
M. | FLEURT Denis | Vice président | CC Médoc Coeur de Presqu'île |
Compétences
5
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Médoc Atlantique
Grayan-et-l'Hôpital - Hourtin - Jau-Dignac-et-Loirac - Le Verdon-sur-Mer - Naujac-sur-Mer - Queyrac - Saint-Vivien-de-Médoc - Soulac-sur-Mer - Talais - Valeyrac - Vendays-Montalivet - Vensac
Transfert partiel
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Blaignan-Prignac - Bégadan - Couquèques - Gaillan-en-Médoc - Lesparre-Médoc - Ordonnac - Saint-Christoly-Médoc - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Seurin-de-Cadourne - Saint-Yzans-de-Médoc
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Médoc Atlantique
Grayan-et-l'Hôpital - Hourtin - Jau-Dignac-et-Loirac - Le Verdon-sur-Mer - Naujac-sur-Mer - Queyrac - Saint-Vivien-de-Médoc - Soulac-sur-Mer - Talais - Valeyrac - Vendays-Montalivet - Vensac
Transfert partiel
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Blaignan-Prignac - Bégadan - Civrac-en-Médoc - Couquèques - Gaillan-en-Médoc - Lesparre-Médoc - Ordonnac - Saint-Christoly-Médoc - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Seurin-de-Cadourne - Saint-Yzans-de-Médoc
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Médoc Atlantique
Grayan-et-l'Hôpital - Hourtin - Jau-Dignac-et-Loirac - Le Verdon-sur-Mer - Naujac-sur-Mer - Saint-Vivien-de-Médoc - Soulac-sur-Mer - Talais - Valeyrac - Vendays-Montalivet - Vensac
Transfert partiel
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Blaignan-Prignac - Bégadan - Couquèques - Lesparre-Médoc - Ordonnac - Saint-Christoly-Médoc - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Seurin-de-Cadourne - Saint-Yzans-de-Médoc
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Médoc Atlantique
Grayan-et-l'Hôpital - Hourtin - Jau-Dignac-et-Loirac - Le Verdon-sur-Mer - Naujac-sur-Mer - Queyrac - Saint-Vivien-de-Médoc - Soulac-sur-Mer - Talais - Valeyrac - Vendays-Montalivet - Vensac
Transfert partiel
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Blaignan-Prignac - Civrac-en-Médoc - Couquèques - Gaillan-en-Médoc - Lesparre-Médoc - Ordonnac - Saint-Christoly-Médoc - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Seurin-de-Cadourne - Saint-Yzans-de-Médoc
- Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Médoc Coeur de Presqu'île
Blaignan-Prignac - Bégadan - Civrac-en-Médoc - Couquèques - Gaillan-en-Médoc - Lesparre-Médoc - Ordonnac - Saint-Christoly-Médoc - Saint-Germain-d'Esteuil - Saint-Seurin-de-Cadourne - Saint-Yzans-de-Médoc
Transfert partiel
CC Médoc Atlantique
Grayan-et-l'Hôpital - Hourtin - Jau-Dignac-et-Loirac - Le Verdon-sur-Mer - Naujac-sur-Mer - Queyrac - Saint-Vivien-de-Médoc - Soulac-sur-Mer - Talais - Valeyrac - Vendays-Montalivet - Vensac
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 14/01/2013
Le 18/01/2022
Le 18/01/2022
Le 08/11/2018
Le 15/02/2018