SYSEG

MIS À JOUR LE 22/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200080349
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/02/2018
Date d'effet
19/02/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
262 Rue Barthélémy Thimonnier
Parc d'activités de Sacuny
69530 Brignais
Commune du siège
Brignais
Téléphone
04 72 31 19 19
Adresse électronique
syseg@smagga-syseg.com

Population

63 017Population totale regroupée en vigueur
308,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69179200077410Beauvallon14 317

69

69027216900274Brignais312 687

69

69228200065852Chabanière14 399

69

69043216900431Chaponost19 528

69

69051216900514Chaussan11 255

69

69133216901330Millery14 382

69

69136216901363Montagny13 274

69

69141216901413Mornant26 456

69

69148216901488Orliénas12 736

69

69166216901660Riverie1298

69

69219216902197Saint-Laurent-d'Agny12 175

69

69241216902411Taluyers12 733

69

69268216902684Vourles13 378

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

200077014CA Vienne Condrieu35 399

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FAURAT Gérard

Président

Beauvallon
M.DILLENSEGER Thierry

Vice-président

Vourles
M.LEVEQUE Guillaume

Vice-président

Millery
M.REMILLY Roger

Vice-président

Brignais
M.DOUARD Gaël

Vice-président

Mornant
M.MANHIC Gérard

Vice-président

CA Vienne Condrieu

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CA Vienne Condrieu

      Loire-sur-Rhône - Saint-Romain-en-Gier - Échalas

  • Assainissement non collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CA Vienne Condrieu

      Loire-sur-Rhône - Saint-Romain-en-Gier - Échalas

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 12/02/2018

Création d'un groupement

Le 22/12/2020

CA VCA en representation substitution pour Echalas, Loire sur Rhône et St Romain en Gier et validation nombre de délégués (19 au total)

Le 27/08/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 21/02/2018

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant