SM des basses vallées angevines et de la Romme

MIS À JOUR LE 06/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SMBVAR
Numéro SIREN
200080828
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Angers
Département
Maine-et-Loire (49)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/04/2018
Date d'effet
18/04/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
83 Rue du Mail
49000 Angers
Commune du siège
Angers
Téléphone
02 41 05 45 02
Adresse électronique
jean.rousselot@angersloiremetropole.fr

Population

353 671Population totale regroupée en vigueur
198,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

49

200071868CC des Vallées du Haut-Anjou437 088

49

200071553CC Loire Layon Aubance39 660

49

244900015CU Angers Loire Métropole10279 033

49

200068955CC Anjou Loir et Sarthe427 890

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PAVILLON Jean-Paul

Président

CU Angers Loire Métropole
M.DRIANCOURT Marc-Antoine

Vice président

CC des Vallées du Haut-Anjou
M.BOET François

Vice président

CC Loire Layon Aubance
M.RAIMBAULT Jean-François

Vice président

CU Angers Loire Métropole
M.BEAUMONT Jean-Paul

Vice président

CC Anjou Loir et Sarthe
M.BLONDET Jacques

Vice président

CC Anjou Loir et Sarthe
M.RICOU Samuel

Membre du bureau

CC des Vallées du Haut-Anjou
M.MEIGNAN Antoine

Autre délégué

CC des Vallées du Haut-Anjou
M.BRU Jean-Pierre

Autre délégué

CC des Vallées du Haut-Anjou
M.ALLAIN Jérôme

Autre délégué

CC Loire Layon Aubance
M.CHALOPIN Jean-Michel

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
MmeFOUCHER Sylvie

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
M.PASDELOUP Daniel

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
M.PHILIPPEAU Christian

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
MmeALLUSSE Joelline

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
M.BARAIZE David

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
M.CAILLEAU Marc

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
M.MIGNOT Jean-Pierre

Autre délégué

CU Angers Loire Métropole
MmeLECOURT Sylvie

Autre délégué

CC Anjou Loir et Sarthe
MmeRIGAUD Marie-Pierre

Autre délégué

CC Anjou Loir et Sarthe

Compétences

3

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Anjou Loir et Sarthe

      Baracé - Cheffes - Corzé - Durtal - Huillé-Lézigné - Jarzé Villages - La Chapelle-Saint-Laud - Les Rairies - Marcé - Montigné-lès-Rairies - Montreuil-sur-Loir - Morannes sur Sarthe-Daumeray - Seiches-sur-le-Loir - Tiercé - Étriché

    • Transfert partiel

      CC Loire Layon Aubance

      Champtocé-sur-Loire - La Possonnière - Saint-Georges-sur-Loire - Saint-Germain-des-Prés

    • Transfert partiel

      CU Angers Loire Métropole

      Angers - Avrillé - Beaucouzé - Bouchemaine - Briollay - Béhuard - Cantenay-Épinard - Feneu - Le Plessis-Grammoire - Loire-Authion - Longuenée-en-Anjou - Montreuil-Juigné - Rives-du-Loir-en-Anjou - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Saint-Clément-de-la-Place - Saint-Lambert-la-Potherie - Saint-Léger-de-Linières - Saint-Martin-du-Fouilloux - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Sarrigné - Savennières - Soulaire-et-Bourg - Verrières-en-Anjou - Écouflant - Écuillé

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Anjou Loir et Sarthe

      Baracé - Cheffes - Corzé - Durtal - Huillé-Lézigné - Jarzé Villages - La Chapelle-Saint-Laud - Les Rairies - Marcé - Montigné-lès-Rairies - Montreuil-sur-Loir - Morannes sur Sarthe-Daumeray - Seiches-sur-le-Loir - Tiercé - Étriché

    • Transfert partiel

      CC Loire Layon Aubance

      Champtocé-sur-Loire - La Possonnière - Saint-Georges-sur-Loire - Saint-Germain-des-Prés

    • Transfert partiel

      CU Angers Loire Métropole

      Angers - Avrillé - Beaucouzé - Bouchemaine - Briollay - Béhuard - Cantenay-Épinard - Feneu - Le Plessis-Grammoire - Loire-Authion - Longuenée-en-Anjou - Montreuil-Juigné - Rives-du-Loir-en-Anjou - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Saint-Clément-de-la-Place - Saint-Lambert-la-Potherie - Saint-Léger-de-Linières - Saint-Martin-du-Fouilloux - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Sarrigné - Savennières - Soulaire-et-Bourg - Verrières-en-Anjou - Écouflant - Écuillé

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC Anjou Loir et Sarthe

      Baracé - Cheffes - Corzé - Durtal - Huillé-Lézigné - Jarzé Villages - La Chapelle-Saint-Laud - Les Rairies - Marcé - Montigné-lès-Rairies - Montreuil-sur-Loir - Morannes sur Sarthe-Daumeray - Seiches-sur-le-Loir - Tiercé - Étriché

    • Transfert partiel

      CC Loire Layon Aubance

      Champtocé-sur-Loire - La Possonnière - Saint-Georges-sur-Loire - Saint-Germain-des-Prés

    • Transfert partiel

      CU Angers Loire Métropole

      Angers - Avrillé - Beaucouzé - Bouchemaine - Briollay - Béhuard - Cantenay-Épinard - Feneu - Le Plessis-Grammoire - Loire-Authion - Longuenée-en-Anjou - Montreuil-Juigné - Rives-du-Loir-en-Anjou - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Saint-Clément-de-la-Place - Saint-Lambert-la-Potherie - Saint-Léger-de-Linières - Saint-Martin-du-Fouilloux - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Sarrigné - Savennières - Soulaire-et-Bourg - Verrières-en-Anjou - Écouflant - Écuillé

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 18/04/2018

Le 12/10/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 03/09/2020

Installation du comité syndical suite au renouvellement général des conseils municipaux

Le 11/07/2019

Représentation substitution

Le 11/07/2019

Actualisation